MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nadia Dloussky
112 route de Bretenoux
46130 Glanes – France
E-mail : contact@nadia-sculpture.art
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, photographies, sculptures, visuels, logo, graphismes) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Nadia Dloussky, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification, représentation, adaptation, publication ou exploitation, même partielle, des éléments du site, sans accord écrit préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
-
d’erreurs ou d’omissions dans le contenu,
-
de problèmes techniques rencontrés sur le site ou sur des sites tiers vers lesquels des liens peuvent renvoyer,
-
de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi “Informatique et Libertés”, les informations collectées via le formulaire de contact ou le formulaire d’inscription à la newsletter sont enregistrées par l’éditeur du site dans le seul but de répondre aux demandes et d’envoyer des actualités.
-
Responsable du traitement : Nadia Dloussky
-
Finalité : gestion des contacts et communication
-
Base légale : consentement de la personne concernée
-
Durée de conservation : les données sont conservées tant que la personne reste abonnée à la newsletter ou jusqu’à demande de suppression.
Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de ses données, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement. Pour exercer ces droits, il suffit de contacter : contact@nadia-sculpture.art
En cas de litige, vous pouvez saisir l’autorité de contrôle compétente (CNIL – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur. L’internaute a la possibilité de paramétrer ses préférences ou de refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de la première visite.
7. Droit applicable
Le présent site et ses conditions d’utilisation sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.